APPAREIL METROLOGIQUE
Brevet européen · EP0620911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0620911
- Numéro de demande
- EP93901819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1993
- Publié
- 26 oct. 1994
- Délivré
- 29 avr. 1998
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9200280 08.01.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/000037 08.01.1993
- Publication PCT
- WO1993/014367 22.07.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 31 août 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Inventeur
BARNABY, Anthony, Bruce 9 London Road
Leicestershire LE67 9UR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.