APPAREIL METROLOGIQUE

Brevet européen · EP0620911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0620911
Numéro de demande
EP93901819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1993
Publié
26 oct. 1994
Délivré
29 avr. 1998
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 9200280 08.01.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/000037 08.01.1993
Publication PCT
WO1993/014367 22.07.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 31 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Inventeur

BARNABY, Anthony, Bruce 9 London Road

Leicestershire LE67 9UR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.