Système de détection de type passif d'objet en mouvement

Brevet européen · EP0624857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0624857
Numéro de demande
EP94401025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1994
Publié
17 nov. 1994
Délivré
9 sept. 1998
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/191 (2006.01)
Priorité
JP 109618/93 11.05.1993
JP 226058/93 10.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 30 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

OPTEX CO. LTD.

4-7-5 Nionohama, Otsu-shi, Shiga 520, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Sugimoto, Tadashi

Koga-gun, Shiga 520-32, JP

Ohkawa, Shingo

Otsu-shi, Shiga 520, JP

Amano, Hiroyuki

Otsu-shi, Shiga 520, JP

Iwasawa, Masashi

Otsu-shi, Shiga 520-02, JP

Kawabuchi, Shinya

Otsu-shi, Shiga 520, JP

Murata, Norikazu

Otsu-shi, Shiga 520-02, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.