APPARAT ZUR PHASENANPASSUNG IN EINER EINSTECKMASCHINE

Brevet européen · EP0625123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0625123
Numéro de demande
EP94901498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1993
Publié
23 nov. 1994
Délivré
4 févr. 1998
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 39/02 (2006.01)
B65H 29/20 (2006.01)
B65H 5/34 (2006.01)
Priorité
US 977466 17.11.1992
Demande PCT
PCT/US1993/011043 15.11.1993
Publication PCT
WO1994/011289 26.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 13 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  3. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Inventeur

RELLO, Robert, M.

Slatington, PA 18080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.