APPARAT ZUR PHASENANPASSUNG IN EINER EINSTECKMASCHINE
Brevet européen · EP0625123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0625123
- Numéro de demande
- EP94901498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 1993
- Publié
- 23 nov. 1994
- Délivré
- 4 févr. 1998
- Radié
- 30 nov. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 39/02 (2006.01)B65H 29/20 (2006.01)B65H 5/34 (2006.01)
- Priorité
- US 977466 17.11.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/011043 15.11.1993
- Publication PCT
- WO1994/011289 26.05.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 13 févr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 13 févr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
Parties
Inventeur
RELLO, Robert, M.
Slatington, PA 18080, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.