Spulengatter

Brevet européen · EP0625599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0625599
Numéro de demande
EP94106733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 avr. 1994
Publié
23 nov. 1994
Délivré
25 sept. 1996
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02H 13/24 (2006.01)
D02H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 9306680 U 04.05.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 13 mai 2005

    Transféré

    Titulaire
    Sucker-Müller-Hacoba GmbH & Co., Krefelder Strasse 690, D-41066 Mönchengladbach, Allemagne → Moenus Textilmaschinen GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 28, 07552 Gera, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  4. 15 oct. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  5. 31 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Hacoba Textilmaschinen GmbH & Co KG, Hatzfelder Strasse 161-163, D-42281 Wuppertal, Allemagne → Sucker-Müller-Hacoba GmbH & Co., Krefelder Strasse 690, D-41066 Mönchengladbach, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  6. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  7. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Moenus Textilmaschinen GmbH

Heinrich-Hertz-Strasse 28, 07552 Gera, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Kremer, Hubert

D-47929 Grefrath, DE

Kohlen, Karl-Heinz

D-41179 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.