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Brevet européen · EP0626063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0626063
Numéro de demande
EP94902721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1993
Publié
30 nov. 1994
Délivré
2 mai 1997
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/28 (2006.01)
G01F 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 4241910 11.12.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/003458 08.12.1993
Publication PCT
WO1994/014037 23.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Volker Morstadt, Flowtec AG, Kägenstrasse 7, Postfach 435, 4153 Reinach BL

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

OTTO, Johanngeorg

D-79688 Hausen im Wiesental, DE

BURGER, Stefan

D-79108 Freiburg im Breisgau, DE

GERST, Peter

D-79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.