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Brevet européen · EP0626075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0626075
Numéro de demande
EP94901756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1993
Publié
30 nov. 1994
Délivré
28 juin 2000
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 4242267 15.12.1992
Demande PCT
PCT/DE1993/001194 14.12.1993
Publication PCT
WO1994/014100 23.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 14 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  3. 30 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

Parties

Inventeur

GUILINO, Günther

D-81476 München, DE

PFEIFFER, Herbert

D-81247 München, DE

ALTHEIMER, Helmut

D-80469 München, DE

BARTH, Rudolf

D-85256 Vierkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.