COMPOSITIONS CONTENANT DE L'ACIDE HYALURONIQUE

Brevet européen · EP0626863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0626863
Numéro de demande
EP93903754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1993
Publié
7 déc. 1994
Délivré
25 avr. 2001
Radié
15 févr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 47/36 (2006.01)
Priorité
CA 2061703 20.02.1992
Demande PCT
PCT/CA1993/000061 16.02.1993
Publication PCT
WO1993/016732 02.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.02.2013

  2. 23 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    JAGOTEC AG, Eptingerstrasse 51, 4132 Muttenz → Jagotec AG, Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  3. 15 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  4. 30 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

Parties

Inventeur

FALK, Rudolf Edgar

Toronto, Ontario M4N 3C7, CA

ASCULAI, Samuel Simon

Toronto, Ontario M6M 2B6, CA

KLEIN, Ehud Shmuel

Ganei Tikva, Givat Savyon 55900, IL

HARPER, David William

Oakville, Ontario L6J 4B4, CA

HOCHMAN, David

Thornhill, Ontario L4J 4W4, CA

PURSCHKE, Don

Toronto, Ontario M6P 2P4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.