COMPOSITIONS CONTENANT DE L'ACIDE HYALURONIQUE
Brevet européen · EP0626863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626863
- Numéro de demande
- EP93903754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 1993
- Publié
- 7 déc. 1994
- Délivré
- 25 avr. 2001
- Radié
- 15 févr. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 47/36 (2006.01)
- Priorité
- CA 2061703 20.02.1992
- Demande PCT
- PCT/CA1993/000061 16.02.1993
- Publication PCT
- WO1993/016732 02.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.02.2013
- 23 nov. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- JAGOTEC AG, Eptingerstrasse 51, 4132 Muttenz → Jagotec AG, Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 23.11.2010
- 15 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 30 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Toronto, Ontario M4N 3C7, CA
Toronto, Ontario M6M 2B6, CA
Ganei Tikva, Givat Savyon 55900, IL
Oakville, Ontario L6J 4B4, CA
Thornhill, Ontario L4J 4W4, CA
Toronto, Ontario M6P 2P4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.