DISPOSITIF DE DOSAGE

Brevet européen · EP0626869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0626869
Numéro de demande
EP93904219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1993
Publié
7 déc. 1994
Délivré
12 avr. 2000
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
G01F 11/18 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
GB 9203761 21.02.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/000335 18.02.1993
Publication PCT
WO1993/016748 02.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 15 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Innovata Biomed Limited

INNOVATA BIOMED LIMITED

21A George Street, St Albans, Hertsfordshire AL3 4ES, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BRAITHWAITE, Philip Wilson

Strensham, Worcester WR8 9LN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.