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Brevet européen · EP0626874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0626874
- Numéro de demande
- EP94903819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1993
- Publié
- 7 déc. 1994
- Délivré
- 6 déc. 1995
- Radié
- 16 déc. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63C 9/085 (2006.01)
- Priorité
- AT 2532/92 21.12.1992AT 274/93 15.02.1993AT 1723/93 27.08.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1993/003594 17.12.1993
- Publication PCT
- WO1994/014509 07.07.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.12.2013
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 30 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Transféré
- Titulaire
- HTM Sport- und Freizeitgeräte, Aktiengesellschaft, Tyroliaplatz 1, A-2320 Schwechat, Autriche → Tyrolia Technology GmbH, Tyroliaplatz 1, 2320 Schwechat, Autriche
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
WLADAR, Helmut
A-1110 Wien, AT
STRITZL, Karl
A-1020 Wien, AT
JANISCH, Andreas
A-2512 Oeynhausen, AT
WÜRTHNER, Hubert
A-2410 Hainburg am Donau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.