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Brevet européen · EP0626874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0626874
Numéro de demande
EP94903819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1993
Publié
7 déc. 1994
Délivré
6 déc. 1995
Radié
16 déc. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63C 9/085 (2006.01)
Priorité
AT 2532/92 21.12.1992
AT 274/93 15.02.1993
AT 1723/93 27.08.1993
Demande PCT
PCT/EP1993/003594 17.12.1993
Publication PCT
WO1994/014509 07.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.12.2013

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 30 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  4. 30 janv. 2004

    Transféré

    Titulaire
    HTM Sport- und Freizeitgeräte, Aktiengesellschaft, Tyroliaplatz 1, A-2320 Schwechat, Autriche → Tyrolia Technology GmbH, Tyroliaplatz 1, 2320 Schwechat, Autriche

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  5. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

WLADAR, Helmut

A-1110 Wien, AT

STRITZL, Karl

A-1020 Wien, AT

JANISCH, Andreas

A-2512 Oeynhausen, AT

WÜRTHNER, Hubert

A-2410 Hainburg am Donau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.