Procédé empêchant la formation des dépôts d'oxalate

Brevet européen · EP0628518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0628518
Numéro de demande
EP94870087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1994
Publié
14 déc. 1994
Délivré
12 sept. 2001
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 5/14 (2006.01)
C07F 9/38 (2006.01)
Priorité
EP 93870111 14.06.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 30 juin 2008

    Transféré

    Titulaire
    Solutia Europe N.V./S.A., Chaussée de Boondael 6, 1050 Brussels, Belgique → Thermphos Trading GmbH, Bundesplatz 1, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Thermphos Trading GmbH

Bundesplatz 1, 6300 Zug

Inventeur

Kuczynski, Krzysztof

B-1640 Rhode St Genèse, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.