Imprimante électrostatographique à plusieurs stations à passe unique

Brevet européen · EP0629924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0629924
Numéro de demande
EP94304259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1994
Publié
21 déc. 1994
Délivré
15 oct. 1997
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/00 (2006.01)
G03G 15/01 (2006.01)
Priorité
EP 93304771 18.06.1993
EP 94302399 05.04.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

XEIKON NV

Vredebaan 72, B-2640 Mortsel, BE

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

De Bock, Jan Julien Irma

B-9120 Beveren, BE

De Cock, Etienne Marie

B-2650 Edegem, BE

De Schamphelaere, Lucien Amedé

B-2650 Edegem, BE

Leroy, Rudy Dirk

B-2800 Mechelen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.