GELENKARM MIT ÜBERGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0631535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0631535
Numéro de demande
EP93901121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1992
Publié
4 janv. 1995
Délivré
10 juin 1998
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 18/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1992/011066 30.12.1992
Publication PCT
WO1994/015760 21.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Inventeur

HENDRICKSON, Ruth, Ann

Lincoln, MA 01773, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.