GELENKARM MIT ÜBERGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0631535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0631535
- Numéro de demande
- EP93901121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 1992
- Publié
- 4 janv. 1995
- Délivré
- 10 juin 1998
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 18/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1992/011066 30.12.1992
- Publication PCT
- WO1994/015760 21.07.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 14 août 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 15 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Inventeur
HENDRICKSON, Ruth, Ann
Lincoln, MA 01773, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.