Prcédé d'isomerisation ou d'alkylation d'hydrocarbures

Brevet européen · EP0631567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0631567
Numéro de demande
EP94905374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1993
Publié
4 janv. 1995
Délivré
8 mars 2000
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 2/62 (2006.01)
C07C 5/27 (2006.01)
Priorité
US 993601 21.12.1992
US 93463 19.07.1993
US 94520 19.07.1993
Demande PCT
PCT/US1993/012087 13.12.1993
Publication PCT
WO1994/014734 07.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 15 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Kerr-McGee Corporation

Kerr-McGee Center, 123 Robert S. Kerr, Oklahoma City, OK 73102, US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

SHERMAN, Larry, G.

Edmond, OK 73034-7937, US

YUILL, William, A.

Edmond, OK 73003, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.