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Brevet européen · EP0632424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0632424
Numéro de demande
EP94304647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1994
Publié
4 janv. 1995
Délivré
4 juin 1997
Radié
4 juin 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09F 11/02 (2006.01)
Priorité
GB 9313387 29.06.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Butler, Edward Maurice Pierce

High Wycombe, Buckinghamshire HP10 8PG, GB

Bright, Richard Julian

Maidenhead, Berkshire SL6 3PH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.