Instrument chirurgical pour suture en cordon de bourse

Brevet européen · EP0632998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0632998
Numéro de demande
EP94109199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1994
Publié
11 janv. 1995
Délivré
12 nov. 1997
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/11 (2006.01)
Priorité
US 89950 09.07.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  3. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Burbank, John E.

Ridgefield, Connecticut, US

Allen, William J.

Stratford, Connecticut, US

Jessup, George

Strathfield, NSW 2135, AU

Ahari, Frederick F.

Newton, Massachusetts, US

Rabiner, Robert A.

Middletown, New Jersey, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.