BESCHICHTUNGSROHR

Brevet européen · EP0635111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0635111
Numéro de demande
EP93907888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1993
Publié
25 janv. 1995
Délivré
7 janv. 1999
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/165 (2006.01)
Priorité
FI 921535 07.04.1992
Demande PCT
PCT/FI1993/000147 06.04.1993
Publication PCT
WO1993/020381 14.10.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

STORGARD, Christer

SF-65230 Vaasa, FI

Inventeur

STORGARD, Christer

SF-65230 Vaasa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.