BESCHICHTUNGSROHR
Brevet européen · EP0635111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0635111
- Numéro de demande
- EP93907888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1993
- Publié
- 25 janv. 1995
- Délivré
- 7 janv. 1999
- Radié
- 30 avr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/165 (2006.01)
- Priorité
- FI 921535 07.04.1992
- Demande PCT
- PCT/FI1993/000147 06.04.1993
- Publication PCT
- WO1993/020381 14.10.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 31 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Titulaire
STORGARD, Christer
SF-65230 Vaasa, FI
Inventeur
STORGARD, Christer
SF-65230 Vaasa, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.