Wirbelkörperfusionsdübel

Brevet européen · EP0635246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0635246
Numéro de demande
EP94110678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1994
Publié
25 janv. 1995
Délivré
4 nov. 1998
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
F16B 13/06 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
DE 4323956 19.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 13 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  3. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Grundei, Hans, Dr.

D-23558 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.