Dérivés d'isoxazole et leur utilisation comme herbicides

Brevet européen · EP0636622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0636622
Numéro de demande
EP94111695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1994
Publié
1 févr. 1995
Délivré
23 oct. 2002
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 413/06 (2006.01)
A01N 43/80 (2006.01)
C07D 417/06 (2006.01)
C07D 263/56 (2006.01)
A01N 43/82 (2006.01)
Priorité
GB 9315796 30.07.1993
GB 9405223 17.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bayer Agriculture Limited

Cambridge Road, Hauxton, Cambridge CB2 5HU, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Geach, Neil

Ongar, Essex CM5 0HW, GB

Hawkins, David William

Ongar, Essex CM5 0HW, GB

Pearson, Christopher John

Ongar, Essex CM5 0HW, GB

Smith, Philip Henry Gaunt

Ongar, Essex CM5 0HW, GB

White, Nicolas

Ongar, Essex CM5 0HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.