Gasturbine mit gekühltem Rotor
Brevet européen · EP0636764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0636764
- Numéro de demande
- EP94108585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1994
- Publié
- 1 févr. 1995
- Délivré
- 19 mars 1997
- Radié
- 30 juin 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/08 (2006.01)F01D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 4324034 17.07.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.