Gasturbine mit gekühltem Rotor

Brevet européen · EP0636764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0636764
Numéro de demande
EP94108585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1994
Publié
1 févr. 1995
Délivré
19 mars 1997
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/08 (2006.01)
F01D 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 4324034 17.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.