KLEMME FÜR BLUTGEFÄSS

Brevet européen · EP0637939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0637939
Numéro de demande
EP93909382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1993
Publié
15 févr. 1995
Délivré
31 mars 1999
Radié
31 mars 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
Priorité
GB 9209206 29.04.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/000849 23.04.1993
Publication PCT
WO1993/021836 11.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

3i Group plc

91 Waterloo Road, London SE1 8XP, GB

Inventeur

HOSKIN, William John

Harpenden, Hertfordshire AL5 1JF, GB

KEMP, Nicholas, Richard

Luton Bedfordshire LU1 3QQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.