APPAREIL DE COMMANDE
Brevet européen · EP0638032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0638032
- Numéro de demande
- EP93908215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1993
- Publié
- 15 févr. 1995
- Délivré
- 14 mai 1997
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 7/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 9200906 24.03.1992
- Demande PCT
- PCT/SE1993/000235 19.03.1993
- Publication PCT
- WO1993/018946 30.09.1993
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 15 oct. 2001
Transféré
- Titulaire
- DOLOMITE SVENSKA AKTIEBOLAG, Box 55, S-334 21 Anderstorp, Suède → Dolomite AB, Box 55, 334 21 Anderstorp, Suède
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
HENRIKSSON, Kjell
S-330 10 Bredaryd, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.