System zur optischen Prüfung
Brevet européen · EP0639764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0639764
- Numéro de demande
- EP94306078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1994
- Publié
- 22 févr. 1995
- Délivré
- 13 oct. 1999
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/88 (2006.01)A24C 5/34 (2006.01)
- Priorité
- US 108122 17.08.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 15 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Grollimund, Gary E.
Chesterfield, Virginia 23832, US
Longest, Herbert C.,Jr.
Midlothian, Virginia 23113, US
Smith, Barry S.
Hopewell, Virginia 23860, US
Vanderlinden, Roy E.
Frederick, Maryland 21701, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.