FEUERALARMEMPFÄNGER UND FEUERALARMSYSTEM

Brevet européen · EP0639823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0639823
Numéro de demande
EP94908504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1994
Publié
22 févr. 1995
Délivré
17 mai 2000
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 25/14 (2006.01)
Priorité
JP 7303893 08.03.1993
JP 7542493 09.03.1993
Demande PCT
PCT/JP1994/000360 07.03.1994
Publication PCT
WO1994/020938 15.09.1994
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Keiichi, Nohmi Bosai Ltd.

Tokyo 102, JP

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