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Brevet européen · EP0640117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0640117
- Numéro de demande
- EP93912705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 1993
- Publié
- 1 mars 1995
- Délivré
- 30 juil. 1997
- Radié
- 30 juil. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09C 3/08 (2006.01)C09C 1/36 (2006.01)C09C 1/04 (2006.01)A61K 7/00 (2000.01)A61K 7/42 (2000.01)C09B 67/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9210516 16.05.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/001179 12.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/023483 25.11.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
GALLEY, Edward
Nottingham NG2 3AA, GB
FARDELL, Nicola Anne
Nottingham NG2 3AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.