Réacteur à plasma pour un procédé de dépôt ou de gravure

Brevet européen · EP0641014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0641014
Numéro de demande
EP94401885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1994
Publié
1 mars 1995
Délivré
19 mars 1997
Radié
22 août 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
H05H 1/46 (2006.01)
Priorité
FR 9310301 27.08.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.08.2014

  2. 15 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Alcatel CIT

ALCATEL CIT

12 Rue de la Baume, 75008 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Pearson, David

F-74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.