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Brevet européen · EP0641190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0641190
- Numéro de demande
- EP93912751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1993
- Publié
- 8 mars 1995
- Délivré
- 28 avr. 1999
- Radié
- 28 avr. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 7/16 (2000.01)A61K 9/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 9210947 22.05.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/001277 17.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/024103 09.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Inventeur
GALLEY, Edward The Boots Company plc
Nottingham NG2 3AA, GB
COOPER, Michael, David The Boots Company plc
Nottingham NG2 3AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.