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Brevet européen · EP0641789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0641789
- Numéro de demande
- EP92910342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1992
- Publié
- 8 mars 1995
- Délivré
- 3 déc. 1997
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 285/24 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)A61K 31/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 149927/91 24.05.1991
- Demande PCT
- PCT/JP1992/000672 22.05.1992
- Publication PCT
- WO1992/020666 26.11.1992
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Hannou-shi Saitama-ken 357, JP
Hannou-shi Saitama-ken 357, JP
Itano-gun Tokushima-ken 771-12, JP
Itano-gun Tokushima-ken 771-12, JP
Tokuschima-shi Tokushima-ken 770, JP
Naruto-shi Tokushima-ken 772, JP
Hidaka-shi Saitama-ken 350-12, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.