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Brevet européen · EP0641789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0641789
Numéro de demande
EP92910342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1992
Publié
8 mars 1995
Délivré
3 déc. 1997
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 285/24 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
A61K 31/54 (2006.01)
Priorité
JP 149927/91 24.05.1991
Demande PCT
PCT/JP1992/000672 22.05.1992
Publication PCT
WO1992/020666 26.11.1992
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Inventeur

OHNO, Tomoyasu

Hannou-shi Saitama-ken 357, JP

YANO, Shingo

Hannou-shi Saitama-ken 357, JP

FUJIWARA, Kosuke

Itano-gun Tokushima-ken 771-12, JP

AJIOKA, Hirofusa

Itano-gun Tokushima-ken 771-12, JP

YAMAMOTO, Noriyuki

Tokuschima-shi Tokushima-ken 770, JP

YAMADA, Shozo

Naruto-shi Tokushima-ken 772, JP

KAJITANI, Makoto

Hidaka-shi Saitama-ken 350-12, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.