Komponent mit geformtem Einsatz
Brevet européen · EP0642909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0642909
- Numéro de demande
- EP94306463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 1994
- Publié
- 15 mars 1995
- Délivré
- 11 mars 1998
- Radié
- 11 mars 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29C 45/14 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9318937 14.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Inventeur
De'Ath Roderick, Michael
Wantage, Oxon, OX12 7AT, GB
Griffiths, Donald Ernest
Paignton, South Devon, TQ3 2TJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.