Bislactone

Brevet européen · EP0643062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0643062
Numéro de demande
EP94810503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1994
Publié
15 mars 1995
Délivré
17 août 2005
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 519/00 (2006.01)
B41M 5/145 (2006.01)
C07D 493/10 (2006.01)
Priorité
CH 270493 09.09.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Zink, Rudolf

CH-4106 Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.