UNITE DE TRAITEMENT DE LIQUIDE

Brevet européen · EP0643617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0643617
Numéro de demande
EP93913724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1993
Publié
22 mars 1995
Délivré
5 août 1998
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 4/00 (2006.01)
B01J 47/00 (2006.01)
B01D 29/90 (2006.01)
C02F 1/42 (2006.01)
Priorité
SE 9201705 02.06.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/000483 01.06.1993
Publication PCT
WO1993/024217 09.12.1993
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Vattenfall AB

VATTENFALL AB

S-162 87 Stockholm, SE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

HEMSTRÖM, Bengt

S-810 70 Älvkarleby, SE

PERSSON, Johan

S-802 53 Gävle, SE

KARLSSON, Rolf

S-810 70 Älvkarleby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.