Farbbildnergemisch
Brevet européen · EP0646473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0646473
- Numéro de demande
- EP94810542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1994
- Publié
- 5 avr. 1995
- Délivré
- 29 déc. 1997
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/15 (2006.01)B41M 5/145 (2006.01)B41M 5/165 (2006.01)B41M 5/30 (2006.01)C07D 493/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 2946/93 30.09.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 31 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Zink, Rudolf
CH-4106 Therwil
Huber, Klaus Dr.
D-79110 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.