Dispositif à mémoire

Brevet européen · EP0647943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0647943
Numéro de demande
EP94810446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1994
Publié
12 avr. 1995
Délivré
4 oct. 2000
Radié
27 juil. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G11C 5/00 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
E05B 49/00 (2006.01)
Priorité
CH 303293 08.10.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.08.2014

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SMART POINT S.A., 109, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates → Smart Point S.A., 6, Rue de Fribourg, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    VALTAC, Alex Beaud, 109, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates → SMART POINT S.A., 109, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  4. 12 avr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  5. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Smart Point SA

Smart Point S.A.

6, Rue de Fribourg, 1201 Genève

Inventeur

Berney, Jean-Claude

CH-1343 Les Charbonnières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.