Kühlgerät

Brevet européen · EP0648989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0648989
Numéro de demande
EP94115940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1994
Publié
19 avr. 1995
Délivré
17 mars 1999
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 25/02 (2006.01)
Priorité
DE 4335096 14.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH

Hochstrasse 17, 81669 München, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Maier, Roland, Dipl.-Ing. FH

D-73450 Neresheim, DE

Färber, Karlheinz, Dipl.-Ing. FH

D-89537 Giengen, DE

Haftlmeier, Theo

D-89537 Giengen, DE

Schwitzgebel, Fernand

CH-9320 Stachen

Blaser, Alfred

CH-9325 Roggwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.