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Brevet européen · EP0649334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0649334
Numéro de demande
EP93911933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1993
Publié
26 avr. 1995
Délivré
13 mars 1996
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/20 (2006.01)
C03C 14/00 (2006.01)
Priorité
GB 9211947 05.06.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/000956 10.05.1993
Publication PCT
WO1993/025296 23.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Foseco International Limited

FOSECO INTERNATIONAL LIMITED

285 Long Acre, Nechells Birmingham B7 5JR, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

JONES, David Llewellyn

Barnt Green, Birmingham B45, GB

SWIFT, Martin Sean

Moseley, Birmingham B13 9UQ, GB

STOETZEL, Reinhard

D-4280 Borken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.