Haushaltsgerät mit einem schrankförmigen Gehäuse
Brevet européen · EP0650680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0650680
- Numéro de demande
- EP94115602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1994
- Publié
- 3 mai 1995
- Délivré
- 29 déc. 1997
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 91/00 (2006.01)A47B 77/08 (2006.01)D06F 39/12 (2006.01)F25D 23/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4334093 06.10.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 31 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Kentner, Wolfgang, Dipl.-Ing. (FH)
D-89365 Röfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.