Kochtopfdeckel mit Griffbügeln

Brevet européen · EP0650683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0650683
Numéro de demande
EP94114341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1994
Publié
3 mai 1995
Délivré
27 nov. 1996
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/06 (2006.01)
Priorité
DE 9316720 U 02.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 29 nov. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  3. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Silit-Werke GmbH & Co. KG

SILIT-WERKE GMBH & CO. KG

Neufrarstrasse 6, D-88499 Riedlingen, DE

Mandataire

Büchel & Partner AG Patentbüro

Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, LI

Inventeur

Fingerle, Hans

D-88499 Riedlingen, DE

Weigand, Horst

D-88521 Ertingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.