Détoureuse chirurgicale
Brevet européen · EP0651973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0651973
- Numéro de demande
- EP94203269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1994
- Publié
- 10 mai 1995
- Délivré
- 17 juin 1998
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 149447 09.11.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 sept. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 30 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Fucci, Joseph
Palm Harbor, Florida 34683, US
Whipple, Terry L.
Richmond, Virginia 23229, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.