DISPOSITIFS DE DETECTION

Brevet européen · EP0652941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0652941
Numéro de demande
EP93917907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1993
Publié
17 mai 1995
Délivré
18 sept. 1996
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/40 (2006.01)
G01N 27/40 (2006.01)
G01N 27/30 (2006.01)
Priorité
GB 9215971 28.07.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/001565 23.07.1993
Publication PCT
WO1994/002584 03.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

The Victoria University of Manchester

THE VICTORIA UNIVERSITY OF MANCHESTER

Oxford Road, Manchester M13 9PL, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

VADGAMA, Pankaj Madganlal

Worsley, Manchester M28 4QA, GB

CHRISTIE, Ian McIntyre

Stockport, Cheshire SK12 7DG, GB

BENMAKROHA, Yazid Mouloud

Withington, Manchester M20 9DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.