Procédé amélioré pour la préparation de cyclopropylnitrile
Brevet européen · EP0656347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0656347
- Numéro de demande
- EP94117654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1994
- Publié
- 7 juin 1995
- Délivré
- 5 févr. 1997
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 253/30 (2006.01)
- Priorité
- US 161111 02.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 14 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 14 févr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Strong, Henry Lee
Somerset, New Jersey 08873, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.