Flachhubelement

Brevet européen · EP0657123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0657123
Numéro de demande
EP94116546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1994
Publié
14 juin 1995
Délivré
4 mars 1998
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 9318553 U 06.12.1993
DE 9415930 U 04.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 13 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  4. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Schneider, Johannes

D-32257 Bünde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.