Aussendoppelbackenbremse für eine Spinnspindel

Brevet européen · EP0657565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0657565
Numéro de demande
EP94118265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1994
Publié
14 juin 1995
Délivré
21 mai 1997
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/22 (2006.01)
Priorité
DE 4342275 10.12.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Zinser Textilmaschinen GmbH

Postfach 14 80, D-73058 Ebersbach/Fils, DE

Inventeur

Mann, Peter

D-73079 Süssen, DE

Bothner, Jakob

D-73035 Göppingen, DE

Stölzner, Gerd

D-73553 Alfdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.