Récupération d'eau et de solides dans une papeterie
Brevet européen · EP0658606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0658606
- Numéro de demande
- EP94304437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1994
- Publié
- 21 juin 1995
- Délivré
- 4 mars 1998
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)D21H 17/69 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)
- Priorité
- EP 93310046 14.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 mai 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- ECC INTERNATIONAL LIMITED, 1015 Arlington Business Park, Theale, Reading, Berkshire RG7 4SA, Royaume-Uni → IMERYS MINERALS LIMITED, 1015 Arlington Business Park, Theale, Reading,, Berkshire RG7 4SA, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève) → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 13 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
St Austell, Cornwall, PL25 4BJ, GB
St Austell, Cornwall, PL25 3NA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.