Rohrförmiger Heizkörper

Brevet européen · EP0660065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660065
Numéro de demande
EP94119745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
18 août 1999
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 21/06 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
F28D 7/12 (2006.01)
Priorité
CH 384493 23.12.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Titulaire

GIACOMINI S.p.A.

Via per Alzo 39, 28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT

Inventeur

Giacomini, Marco

I-28100 Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.