Méthode et dispositif pour la caractérisation et la différenciation de billets de banque et documents légaux

Brevet européen · EP0660277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660277
Numéro de demande
EP94500188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
20 janv. 1999
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/00 (2006.01)
Priorité
ES 9302692 27.12.1993
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 30 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  3. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Azkoyen Industrial, S.A.

AZKOYEN INDUSTRIAL, S.A.

Avenida San Silvestre, E-31350 Peralta (Navarra), ES

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Echapare Ibarrola, Jesus

ES-31007 Pamplona, Navarra, ES

Ormazabal Aramburu, Angel

E-20500 Mondragon, Guipuzcoa, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.