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Brevet européen · EP0660494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660494
Numéro de demande
EP94402973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
18 mars 1998
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/24 (2006.01)
H02K 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 9315353 21.12.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA, Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM TRANSPORT SA

38, Avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA

Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

Inventeur

Masson, André

F-93600 Aulnay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.