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Brevet européen · EP0660789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0660789
- Numéro de demande
- EP93921349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 1993
- Publié
- 5 juil. 1995
- Délivré
- 9 déc. 1998
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/08 (2006.01)B65D 5/42 (2006.01)B65D 75/08 (2006.01)
- Priorité
- US 941030 04.09.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/008338 03.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/005551 17.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 15 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Inventeur
LANCASTER, Gary, D.
Lewisburg, TN 37091, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.