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Brevet européen · EP0660920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0660920
Numéro de demande
EP94924762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1994
Publié
5 juil. 1995
Délivré
2 juin 1999
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
EP 93810523 21.07.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002319 15.07.1994
Publication PCT
WO1995/003528 02.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Endress + Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, CH-4153 Reinach BL 1

Inventeur

DRAHM, Wolfgang

CH-4222 Zwingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.