Schnellrohrverbindung
Brevet européen · EP0663558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0663558
- Numéro de demande
- EP95300218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 1995
- Publié
- 19 juil. 1995
- Délivré
- 19 août 1998
- Radié
- 19 août 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 37/084 (2006.01)F16L 55/115 (2006.01)
- Priorité
- US 183182 18.01.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
- 31 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
Parties
Inventeur
McNaughton, James
Lake Orion, Michigan 48360, US
Liimatta, Walfred J.
Rochester Hills, Michigan 48307, US
Ketcham, Mark G.
Marine City, Michigan 48039, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.