Procédé de réalisation d'un composite actif et composite actif réalisé à partir de ce procédé

Brevet européen · EP0664158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0664158
Numéro de demande
EP95400082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1995
Publié
26 juil. 1995
Délivré
9 sept. 1998
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 21/18 (2006.01)
B01J 21/16 (2006.01)
B01J 37/00 (2006.01)
Priorité
FR 9400513 19.01.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Elf Aquitaine

ELF AQUITAINE

Tour Elf, 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

Spinner, Bernard

F-66200 Corneilla Del Vercol, FR

Prosdocimi, Jacques

F-66680 Canohes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.