Ski à noyau injecté "In situ"
Brevet européen · EP0665034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0665034
- Numéro de demande
- EP95420001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 1995
- Publié
- 2 août 1995
- Délivré
- 15 avr. 1998
- Radié
- 31 janv. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/052 (2006.01)
- Priorité
- FR 9400140 04.01.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Deborde, Henri-Charles
F-38850 Bilieu, FR
Jodelet, François
F-38500 Voiron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.